LES PASSEMENTERIES DE CLAUDE DECLERCQ...
Présentation de la marque LES PASSEMENTERIES DE CLAUDE DECLERCQ...
Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA PASSEMENTERIE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PASSEMENTERIES DE CLAUDE DECLERCQ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PASSEMENTERIES DE CLAUDE DECLERCQ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PASSEMENTERIES DE CLAUDE DECLERCQ... est expirée depuis le 21 février 2000.
LA PASSEMENTERIE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31